Déposée le 7 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRECILEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRECILEC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRECILEC domicilié(e) 41-47, Rue Guynemer,89000 AUXERRE (dossier no 2293993) - 89000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2293993) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRECILEC Société par actions simplifiée - 41-47, Rue Guynemer,89000 AUXERRE (dossier no 2293993) - 89000 - France - SIREN 542103031
CABINET LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2293993) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2005 n°2293993 - Publication au BOPI 2005-07-25
Renouvellement sans limitation n°2054680 - Publication au BOPI 1995-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription le 8 juillet 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°415243 - Publication au BOPI 2005-07-08
Inscription le 13 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189578 - Publication au BOPI 1995-09-13
Machines, moteurs, réducteurs, accouplements; appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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